- Objet du Contrat : Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre BELLENUI et ses clients dans le cadre de la vente de produits ou services.
- Commandes :
- Toute commande passée par le client constitue une acceptation sans réserve des présentes conditions générales.
- BELLENUI se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande en cas de non-respect des conditions de vente.
- Prix :
- Les prix des produits/services sont indiqués en [monnaie] et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.
- Les frais de livraison sont à la charge du client et sont précisés lors de la commande.
- Livraison :
- Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. Tout retard ne donne pas droit à des dommages et intérêts.
- Le client est responsable de fournir des informations de livraison correctes. En cas d’erreur, les coûts supplémentaires seront à la charge du client.
- Paiement :
- Le paiement s’effectue à la commande. Les produits demeurent la propriété de BELLENUI jusqu’au paiement intégral.
- Tout retard de paiement entraînera des pénalités de taux par jour de retard.
- Garantie :
- Les produits sont garantis contre tout défaut de fabrication. La garantie ne couvre pas les dommages résultant d’une utilisation incorrecte.
- Droit de Rétractation :
- Le client dispose d’un délai de [nombre de jours] jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
- Litiges :
- Tout litige relatif à la formation, l’interprétation, l’exécution ou la rupture du contrat sera soumis à [juridiction compétente].
- Protection des Données :
- BELLENUI s’engage à protéger les données personnelles de ses clients et à les utiliser uniquement dans le cadre de la relation commerciale.
- Dispositions Diverses :
- Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées par BELLENUI. Les nouvelles conditions seront applicables à toute commande passée après leur modification.
En signant ci-dessous, le client déclare avoir pris connaissance et accepté l’intégralité des présentes conditions générales de vente.